La communauté de communes de Chautagne.

ETAT DES LIEUX

Après avoir beaucoup lu et cherché les informations ( avec l’aide de certain(e)s ), je vous propose une synthèse de ce que j’ai pu trouver, avec mon avis bien entendu .

Le sujet va se décliner sur trois articles:
– le premier, aujourd’hui, qui fait un petit état des lieux « généraliste »,
– le deuxième, qui s’attachera plus particulièrement au périmètre et à la taille d’une communauté de communes,
– et enfin le dernier, qui abordera la mise en service et les compétences de la nouvelle communautés de communes.

Vous n’êtes pas sans savoir, que le canton (conseil régional) de Ruffieux a disparu pour être intégré à celui de Yenne: conséquence de la réforme territoriale.

Nous allons avoir des élections départementales (anciennement cantonales), fin mars 2015.
Au passage, à ce jour, je ne sais pas qui est candidat ( sic).  😉 Et vous ?

Dans la même réforme, la Communauté de Communes de Chautagne ( CCCh), faisant moins de 20 000 habitants, va devoir fusionner avec une autre communauté de communes.

Je vous donne le site de la CCCh pour celles et ceux qui ne connaissent pas. Malheureusement, il semblerait qu’il ne soit pas à jour  🙁  Dommage.
Territoire d’environ 78 km2.
5 300 habitants en 2014.
8 communes: Chanaz, Chindrieux, Conjux, Motz, Ruffieux, Saint Pierre de Curtille, Serrières en Chautagne, Vions.

La logique voudrait que l’on raisonne en terme de bassin de vie, mais ce serait trop simple…

Alors, voici, à titre d’info, les communautés de communes limitrophes à la Chautagne, susceptibles de devenir nos patrons…

au nord, Communauté de communes Pays de Seyssel
11 communes
01 : Anglefort, Corbonod, Seyssel
74: Bassy, Challonges, Clermont, Desingy, Droisy, Menthonnex sous Clermont, Seyssel Haute-Savoie et Usinens

au nord-est, Communauté de communes du canton de Rumilly
Territoire de 170 km2.
27 463 habitants en 2013.
18 communes: Bloye, Boussy, Crempigny-Bonneguête, Etercy, Hauteveille-sur-Fier, Lornay, Marcellaz-Albanais, Marigny-Saint-Marcel, Massingy, Moye, Rumilly, Saint-Eusèbe, Sales, Thusy, Val-de-Fier, Vallières, Vaulx, Versonnex.

Au sud-est, Communauté de communes du canton d’Albens ( CCCA)
8 communes: Albens, La Biolle, Cessens, Epersy, Mognard, Saint-Germain la Chambotte, Saint Girod, Saint Ours.

au sud, Communauté d’Aglomérations du Lac du Bourget (CALB)
18 communes: La Chapelle du Mont du Chat, Brison Saint Innocent, Grésy sur Aix, Ontex, Bourdeau, Bourget du Lac, Voglans, Le Montcel, Aix les Bains, Méry, Tresserve, Drumettaz Clarafond, Trévignin, Saint Offenge Dessous, Saint Offenge Dessus, Pugny Chatenod, Mouxy, Viviers du Lac.

au sud-ouest, Communauté de communes de Yenne
13 communes: La Balme, Billième, La Chapelle Saint Martin, Jongieux, Loisieux, Lucey, Meyrieux-Trouet, Saint Jean de Chevelu, Saint Paul, Saint Pierre d’Alvey, Traize, Verthemex, Yenne.

à l’ouest, Communauté de communes Bugeysud
Territoire de 374 km2.
28 164 habitants.
40 communes: La Burbanche, Armix, Virieu le Grand, Saint Martin de Bavel, Artemare, Ceyzérieu, Béon, Culoz, Rossillon, Cheigneu la Balme, Pugieu, Cuzieu, Vongnes, Flaxieu, Lavours, Contrevoz, Andert Condon, Chazey Bons, Magnieu, Marigneu, Pollieu, Saint Champ, Cressin Rochefort, Saint Germain les Paroisses, Belley, Parves, Ambléon, Colomieu, Conzieu, Arbignieu, Brens, Virignin, Nattages, Saint Benoit, Saint Bois, Premeyzel, Peyrieu, Bregnin Cordon, Izieu, Murs et Gelignieux.
En attendant la finition de leur site, vous pourrez trouver des renseignements sur leur « passeport Bugey Sud » (document en PDF)

Vous trouverez dans le document édité par l’ Assemblée des Communauté de France (AdCF) les paramètres à prendre en compte lors d’une fusion de com com.
Note-AdCF-volet-intercommunal-lois-reforme-territoriale-mars2012
I. Achèvement et rationalisation de la carte intercommunale
II. Compétences et moyens des communautés
III. Gouvernance du bloc communes – communauté
IV. Nouvelles formes de coopération
V. Dispositions diverses intéressant l’intercommunalité
VI. Répartition des compétences et limitation des financements croisés
VII. Relations avec les autres échelons territoriaux

NOTE:
Dans certaines communautés de communes, un calendrier des différentes étapes de la réforme territoriale a été publié pour les habitants.
exemple de la com com de Val Guiers:
http://www.ccvalguiers.fr/iso_album/calendrier_reunions_10.pdf

La gazette a fait une demande de renseignements auprès de la Communauté de Communes de Chautagne, concernant l’avancement du projet de fusion. Voici le courrier envoyé par mail.
Nous espérons que les élus y répondront favorablement, avant la parution du deuxième volet de cet article, vers le 23 février 2015.
Nous les en remercions d’avance.

Et vous, chers lecteurs, si vous voulez connaître la suite des événements, n’hésitez pas à vous abonner au blog: votre nom n’apparaîtra en aucune manière, ni sur ce blog, ni sur les réseaux sociaux. Vous aurez juste un mail vous indiquant qu’un nouvel article vient de paraître.

2017-07-25T07:57:09+00:00

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Mon métier, c'est la communication. Mais en dehors du job, cela reste une passion: expliquer, transmettre et discuter. Alors, je vous propose de partager nos connaissances sur ce blog.

2 Comments

  1. marie 23 février 2015 at 20:52 - Reply

    Excellent, rigoureux, clair, très bien documenté! Les lecteurs sont fort bien éclairés.Espérons qu’ils seront nombreux Merci

    • Sophie Trinquand 24 février 2015 at 08:18 - Reply

      Merci Marie.
      Le prochain article est différé et paraîtra à la fin du mois.

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